Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHES CHAILLOT
EURL BAUDRY

Numéro de dépôt :
92439711
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque BRIOCHES CHAILLOT

Déposée le 22 octobre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCHES CHAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAUDRY domicilié(e) Boulevard des Pas Enchantés, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PECULIER EXPERT COMPTABLE - France.

La marque BRIOCHES CHAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHES CHAILLOT est expirée depuis le 22 octobre 2002.

BAUDRY a également déposé les autres marques suivantes : ISOCLAIR , Le Régal , Anne Marie des Combrailles , Histoire de Fruits , Parole Gourmande , TECHNIBAG , Confiture de ma grand-mère auvergnate , Parole de Fruits , BAUDRY , TESSELLA


EURL BAUDRY - Boulevard des Pas Enchantés, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Alain PECULIER EXPERT COMPTABLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

. produits alimentaires, à savoir: pains, brioches, pâtisseries et confiseries. produits agricoles, non compris dans d'autres classes

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.